annuaire

Informations légales

Questionnaire & formulaires
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque personne pour laquelle des données nominatives figurent dans le site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent. Vous pouvez exercer ce droit d'accès auprès de l’association ADIVET – 85 rue Gabriel Péri – 92120 Montrouge

Clause de limitation de responsabilité
L'objectif d’ADIVET est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. L’ADIVET s'efforcera de corriger dans les meilleurs délais les éventuelles erreurs ou informations erronées qui lui seraient signalées.Toutefois, ADIVET ne peut être tenue responsable du contenu du présent site ; les informations contenues dans ce site :
- sont exclusivement de nature générale ; elles ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ,
- ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel ;
- peuvent renvoyer à des sites extérieurs sur lesquels ADIVET n'a aucun contrôle et décline toute responsabilité ;
- ne constituent pas des avis ou conseils à caractère professionnel ou juridique, pour lesquels il est nécessaire de consulter un professionnel qualifié.

En cas de diffusion sur le site d’ADIVET de textes ou documents normatifs, seules les publications officielles font foi. ADIVET n'est pas en mesure de garantir l'absence d'interruption de son site pouvant résulter soit d'une utilisation de son site soit de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

Propriété intellectuelle
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site d’ADIVET ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite d’ADIVET.

Développement, Conception & Design du site
AVELOOK sarl
39 rue de Chabrol
75010 Paris
09 81 85 14 56

Par email :
contact@avelook.fr
Site : http://www.avelook.fr/